POUR UNE URBANITE NOUVELLE ET UNE RURALITE MODERNE DANS L'AIRE METROPOLITAINE LYONNAISE
15/11/2012
Après l'approbation, la mise en oeuvre du SCOT : un engagement collectif et solidaire pour un territoire roannais mieux préparé aux évolutions de demain.
Après 5 années dédiées aux études et une année de procédure administrative (consultation publique, transmission à l'Etat pour contrôle de légalité), le SYEPAR a approuvé le SCOT le 4 avril 2012 lequel est exécutoire depuis le 18 juin 2012.
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