logo scotroannais
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
NEWSLETTER
RECHERCHE
Toutes les actualités  
Tout l'agenda  
 
 
 
  Accueil > DOCUMENTS ET TRAVAUX

DOCUMENTS ET TRAVAUX

Page mise à jour le 30/03/2011


SCoT DU ROANNAIS 

Le SCoT du Roannais est un document d'urbanisme composé des documents suivants :

     - sommaire général (cliquer ici pour ouvrir le document)

     - rapport de présentation - chapitre 1 : diagnostic territorial (cliquer ici pour ouvrir la page 'Le rapport de présentation')

     - rapport de présentation - chapitre 2 : état initial de l'environnement (cliquer ici pour ouvrir la page 'Le rapport de présentation') 

     - rapport de présentation - chapitre 3 : justification des choix et synthèse (cliquer ici pour ouvrir la page 'Le rapport de présentation') 

     - rapport de présentation - chapitre 4 : évaluation environnementale (cliquer ici pour ouvrir la page 'Le rapport de présentation') 

     - PADD - chapitre commun (cliquer ici pour ouvrir la page 'Le PADD')

     - PADD (Projet d'Aménagement et de Développement Durable) (cliquer ici pour ouvrir la page 'Le PADD')
     
     - DOG (Document d'Orientations Générales) (cliquer ici pour ouvrir la page 'Le DOG')

Les documents du SCoT pourront être modifiés après remarques des personnes publiques associées et suite à l'enquête publique.

Avant même de réaliser ces documents, l'Etat avait transmis au SYEPAR, le porter à connaissance de l'Etat.(cliquer ici pour aller sur la page Porter à connaissance de l'Etat)

 
   Copyright 2007 SCOTRoannais Accueil | Plan du site | Mentions légales | Webmaster | Contact