Les documents du SCOT

Le SCOT Roannais approuvé le 4 avril 2012 comprend 3 documents :

  • le rapport de présentation
  • le projet d'aménagement et de développement durable (PADD)
  • Le document d'orientations générales (DOG)

Les orientations en matière d'aménagement commercial ont été adaptées dans le cadre d'une procédure de modification approuvée le 10 décembre 2015.

  • le document d'orientations générales modifié ( partie 3.3)
  • le document d'aménagement commercial (DAC)

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