Révision n °1 - 2017

Après 3 ans d’études et de concertation avec les élus du territoire, les différents partenaires et la population, le projet de révision du SCOT est finalisé. Le comité syndical du SYEPAR a procédé  à l'approbation de la révision du SCOT Roannais le 4 octobre 2017.

Le SCOT révisé sera rendu exécutoire 2 mois après sa transmission au Préfet soit fin 2017.

Délibération d'approbation de la révision n°1 du 12 octobre 2016

Rapport de présentation

Projet d'aménagement et de développement durables (PADD)

Document d'orientations et d'objectifs (DOO) 

Le dossier est également consultable au SYEPAR, 63 rue Jean Jaurès, 42300 Roanne, aux heures habituelles d'ouverture au public.

Enquête publique

A l’issue de l’enquête relative à la révision n°1 du SCOT Roannais, le rapport et les conclusions du commissaire-enquêteur sont tenus à la disposition du public pendant un an à compter de la date de clôture de l'enquête au siège du SYEPAR, sur le site internet www.scotroannais.fr et dans les autres lieux d’enquête : mairies de Renaison, La Pacaudière et de Saint-Just-en-Chevalet

Le rapport du commissaire-enquêteur est disponible dans l'espace téléchargement en bas de cette page.

 

Copyright 2014 SYEPAR

63 rue Jean Jaurès

42300 ROANNE

Tél : 04.77.44.83.37