COMITES SYNDICAUX

 

Comité syndical du 19 septembre 2018

Convocation

Pouvoir

Ordre du jour

Note explicative

Procès verbal du comité syndical du 24 janvier 2018

Rapports

Comité syndical du 24 janvier 2018

Convocation

Pouvoir

Ordre du jour

Note explicative

Procès verbal du 6 décembre 2017

Rapports

 

Comité syndical du 6 décembre 2017

Convocation

Pouvoir

Ordre du jour

Note explicative

Procès verbal du 4 octobre 2017

Rapports

Comité syndical du 4 octobre 2017

Convocation

Pouvoir

Ordre du jour

Note explicative

Procès verbal du 15 mars 2017

Rapports

SYEPAR- Rapport d'activités 2016

SCOT : résumé non technique

SCOT : Diagnostic

SCOT : Etat initial de l'environnement

 SCOT : Evaluation environnementale

SCOT : Justification des choix

 SCOT : Projet d'aménagement et de développement durables (PADD) : chapitre commun inter-scot AML

SCOT : Projet d'aménagement et de développement durables (PADD)

 SCOT : Document d'orientation et d'objectifs (DOO-DAAC)

 SCOT : Tableau de synthèses des avis des personnes publiques consultées

SCOT : Tableau de synthèse des avis du public

Comité syndical du 15 mars 2017

Convocation

Pouvoir

Ordre du jour

Note explicative

Rapports

Procès verbal du 27 février 2017

Comité syndical du 27 février 2017

Convocation

Pouvoir

Ordre du jour

Note explicative

Procès verbal du 12 octobre 2016

Rapports

 

Comité syndical du 1er février 2017

Convocation

Pouvoir

Ordre du jour

Note explicative

Procès verbal du 12 octobre 2016

Rapports

 

Comité syndical du 12 octobre 2016

Convocation

Pouvoir

Ordre du jour

Note explicative

Procès verbal du 5 avril 2016

Rapports

Rapport de présentation - chap 3 - évaluation environnementale

Rapport de présentation - chap 4 - justification des choix

PADD - chap commun interscot

 

Comité syndical du 5 avril 2016

Convocation

Pouvoir

Ordre du jour

Note explicative

Procès verbal du 3 février 2016

Rapports

Annexe : Rapport d'activités

Annexe : projet d'aménagement et de développement durable

Annexe

 

Comité syndical du 3 février 2016

Convocation

Pouvoir

Ordre du jour

Note explicative

Procès verbal du 10 décembre 2015

Rapports

 

Comité syndical du 10 décembre 2015

Convocation

Pouvoirs

Ordre du jour

Note explicative

Note annexe : Observation enquête public

Rapports

Pièces annexes :

1. Notice de présentation

2. DOG-modification n°1

3. DAC-modification n°1

4. Annexe rapport approbation

5. Mémoire en réponse du SYEPAR

6. Rapport CE-conclusions

7. Rapport CE SCOT V

Comité syndical du 30 juin 2015

Convocation

Pouvoir

Ordre du jour

Note explicative

Procès-verbal du 18 février 2015

Rapports

Pièces annexes :

1. Notice de présentation
2. Document d’orientations générales (DOG) – modification SCOT
3. Document d’aménagement commercial (DAC) – modification SCOT

 

Comité syndical du lundi 27 avril 2015 - séance de travail

Convocation / Ordre du jour

Support de présentation

Comité syndical du mercredi 18 février 2015

Convocation / Ordre du jour

Pouvoir

Note explicative

Rapports

Procès verbal du 14 janvier 2015

 

Comité syndical du 28 octobre 2019

Convocation

Ordre du jour

Pouvoir

Note explicative

Rapport modification statuts

Rapport d'activités SYEPAR 2018

Rapport d'activités 2018 power point

PV du 23 janvier 2019

 

Comité Syndical du 16 décembre 2019

Convocation

Ordre du jour

pouvoir

Note Explicative

PV du 28 octobre 2019

Rapport Exercices des pouvoirs délégués au Président - compte rendu

Rapport orientations budgétaires 2020 - Bureau SYEPAR

 

Comité syndical du 5 février 2020

Convocation

Pouvoir

Ordre du jour

Note explicative

PV du 16 décembre 2020

1.Rapport_Exercice des pouvoirs délégués au Président_compte rendu

2.Rapport d'activités du SYEPAR 2019

3.Rapport Compte Administratif 2019 SYEPAR

4.Rapport Compte de Gestion 2019 SYEPAR

5.Rapport Affectation des résultats 2019 SYEPAR

6.Rapport BP 2020 SYEPAR

7.Rapport _Programme partenarial-Epures-2020

Rapport d'activités 2019 - document